élevage-pension Galicias

Entre les soussignés,

Mlle, Mme ou Mr.................................. dénommé par après "l'utilisateur":

Adresse:.............................................................................................

..........................................................................................................

Tel: ....................................................................................................

Mail:....................................................................................................

Assuré en responsabilité civile auprès de ...............................................

(joindre un copie de l'assurance)

ET

Elevage-Pension de Galicias dénommé par après "l'élevage":

Adresse: chemin de roville

76680 St Saens

Tel: 0672232935

Mail: galicias@hotmail.fr

Assuré en responsabilité civile auprès de LA MATMUT

Il est convenu ce qui suit:

L'élevage est seul responsable de l'équidé dénommé ...................................

défini par après comme "le cheval".

Sexe:..................................................................

Race:..................................................................

Date de naissance:..............................................

Inscrit au registre du ............................................

Sous le numéro ...................................................

Transpondeur.......................................................

Le cheval est garanti par l'élevage ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.

Il sagit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à : ...........................................

Le contrat est établi pour une période de 12 mois. Il est reconduit dans les mêmes termes à la date anniversaire. Il peut y être mis fin au cours de cette période par les deux partie par simple demande écrite avec un délais de préavis de 30 jours à compter de la date de réception du courrier.

Le prix de la demi-pension est établi ce jour à .................€ par mois.

La demi-pension est payable au cours de la première semaine de chaque mois pour le mois en cours.

Les modes de paiement acceptés sont les chèques et les espèces.

En cas de délais de paiement dépassé, l'utilisateur recevra une simple lettre de rappel pour une régularisation rapide. Par la suite, une lettre recommendée sera envoyée. Enfin en cas de non paiement, le tribunal dont dépend l'élevage sera saisi.

Le prix de la demi-pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjucture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, l'utilisateur bénificiera d'un délais de 30 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat.

Le prix de la demi-pension comprend la location du box, la litière, la nourriture, l'accès aux paddocks, l'ostéopathe, le dentiste...etc. Les frais de maréchalerie sont à la charge de l'utilisateur (à voir selon l'utilisation).

L'élevage se réserve le droit d'utiliser le cheval pour les promenades, leçons, concours...etc. Les heures d'utilisation du cheval, ainsi que les sorties en compétition peuvent éventuellement être définies d'un commun accord.

Les frais vétérinaires sont à la charge de l'élevage, sauf les frais engendrés par un accident survenu lors de l'utisation du cheval par le cavalier utilisateur.

Les dégâts occasionnés au box ou au paddock sont à la charge de l'élevage.

Le cavalier peut disposer de son propre matériel et de son harnachement qui sera vérifié par l'élevage et ne pourra être utilisé que si son état est jugé satisfaisant. L'élevage se réserve le droit d'interdire certains équipements ou pratiques.

L'utilisateur ne peut laisser monter le cheval par des tiers ou par un membre de sa famille sauf s'il y a eu accord préalable avec l'élevage. En cas de non respect à cette disposition, l'utilisateur pourra être tenu pour responsable du paiement d'une somme de location.

Le prix de la location est fixé à 15€ par heure.

L'accompagnement à la promenade est fixé à 10€ l'heure.

L'utilisation des paddocks attenants à l'élevage n'est permise que moyennant autorisation de la direction de l'élevage.

Lutilisateur a accès au boxe et au paddock du cheval, ainsi qu'à la sellerie.

Le centre équestre proche de l'élevage dispose de carrières, manège et ronds de longe si l'utilisateur souhaite travailler le cheval (avec accord de l'élevage): prévoir cotisation et licence.

L'uilisateur sera tenu responsable pour tout accident survenu au cheval durant les périodes ou il en a la jouissance. L'élevage décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation de matériel ou de biens déposés en ses installations, qu'elles qu'en soient les causes.

L'élevage stocke de nombreuses matières inflammables, il est donc formellement interdit de fumer dans tout lieu de la propriété.

Si un cheval est loué à deux cavaliers différents, le présent contrat se fera en trois exemplaires.

Fait à St Saens le ......................................................... en double exemplaire dont un remis à l'utilisateur.

Signature de l'utilisateur avec                                                                    Signature de l'élevage-Pension

la mention "lu et approuvé"                                                                                    de Galicias